Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) encadrent l’accès au site de [Nom de la structure] et son utilisation. En naviguant sur le site, vous les acceptez sans réserve.

Objet du site

Le site présente [Nom de la structure] et ses activités. Selon les rubriques, il permet de consulter ses informations et actualités, de la contacter, de s’inscrire en ligne ou de s’abonner à sa lettre d’information.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’éditeur s’efforce de le maintenir disponible, mais peut l’interrompre, notamment pour maintenance, sans que sa responsabilité puisse être engagée.

Formulaires, inscriptions et comptes

Les informations transmises par les formulaires du site (contact, inscription, abonnement) doivent être exactes et à jour. Une inscription en ligne constitue une demande : elle ne devient définitive qu’après validation par [Nom de la structure].

Le traitement des données personnelles est décrit dans la [politique de confidentialité](/confidentialite).

Contenus et propriété intellectuelle

Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur. Leur consultation est réservée à un usage strictement personnel ; toute autre utilisation nécessite l’accord préalable de l’éditeur.

Responsabilité et liens

Les informations publiées (horaires, tarifs, plannings, actualités…) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, dont l’éditeur ne maîtrise pas le contenu et n’est pas responsable.

Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne fait foi. Pour toute question : [adresse e-mail de contact].